Marque enregistrée - Marque en vigueur

MV PATRIMOINE
M. Serge Buchaca

Numéro de dépôt :
4262386
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
MV PATRIMOINE de Serge Buchaca

Présentation de la marque MV PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par monsieur Serge Buchaca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MV PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur Serge Buchaca domicilié(e) A Batiment Jacaranda, 5 BOULEVARD de la Dhuy - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MV Patrimoine, M. Serge Buchaca domicilié(e) A Batiment Jacaranda, 5 BOULEVARD de la Dhuy - 38240 - MEYLAN - France.

La marque MV PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MV PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

Serge Buchaca a également déposé les autres marques suivantes : Add-on Group


M. Serge Buchaca - A Batiment Jacaranda, 5 BOULEVARD de la Dhuy - 38240 - MEYLAN - France


MV Patrimoine, M. Serge Buchaca - A Batiment Jacaranda, 5 BOULEVARD de la Dhuy - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

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